Par l’expression « dépréciation des titres », on entend la constatation comptable d’un amoindrissement de leur valeur non irréversible.
Obligatoires, ces dépréciations s’appliquent aux différentes catégories de titres inscrites à l’actif du bilan de l’entreprise : titres de participation, autres titres immobilisés et valeurs mobilières de placement.
Les moins-values doivent être comptabilisées sous forme d’une dépréciation affectant le résultat de l’exercice.
Dépréciation : principe et détail des titres concernés
La dépréciation et son montant sont assimilables à la différence entre la valeur actuelle des titres et leur valeur d’entrée.
La valeur actuelle (aussi appelée valeur d’utilité) est calculée selon la catégorie (immobilisation financière et valeur mobilière de placement) à laquelle les titres se rattachent.
En termes comptables, on distingue les immobilisations financières et les valeurs mobilières de placement :
- Immobilisations financières : cette catégorie englobe notamment :
- les titres de participation (titres dont la possession est durable et utile à l’activité de l’entreprise)
- et les titres immobilisés au titre de l’activité de portefeuille (actions et obligations conservés durablement afin d’en tirer une rentabilité « suffisante »).
- Valeurs mobilières de placement : il s’agit des titres acquis en vue de réaliser un gain à court terme. Rattachées à l’actif circulant, ces valeurs permettent de placer de la trésorerie afin d’obtenir un rendement ou une plus-value à brève échéance. En pratique, il s’agit le plus souvent des actions de SICAV ou des parts de FCP.
Calcul de la dépréciation des titres
En fin d’exercice, les entreprises doivent procéder au recensement et à l’évaluation des titres qu’elles possèdent.
La valeur d’inventaire est déterminée par référence à la notion d’« utilité ». Par « valeur d’utilité », il faut comprendre valeur de marché, en d’autres termes, le montant qu’une société accepterait de payer pour acquérir immédiatement cette participation.
La valeur d’inventaire est fixée par catégorie de titres de même nature conférant les mêmes droits, entre la valeur d’entrée et la valeur d’inventaire :
- L’évaluation des titres de participation peut se calculer selon l’actif net comptable : elle fait apparaître leur valeur mathématique et, par le fait, la quote-part du patrimoine de la société « revenant » aux actionnaires à la fin de l’exercice.
- Si les titres sont cotés, ils peuvent être évalués en référence au marché (cours moyen du dernier mois).
Lorsque la valeur d’inventaire est calculée, elle fait apparaître des plus ou des moins-values.
Traitement des plus et moins-values
Seules les moins-values latentes affectent le résultat de l’exercice et doivent être comptabilisées sous forme d’une dépréciation, sans compensation avec les plus-values latentes. Une provision pour dépréciation des titres de participation doit alors être comptabilisée.
Si la valeur d’utilité (d’inventaire) excède la valeur d’acquisition, cette plus-value latente n’a pas de conséquence comptable.