Les TIAP désignent les titres immobilisés de l’activité de portefeuille. Il s’agit des valeurs mobilières et autres titres dont l’entreprise est propriétaire.
À l’inventaire, les TIAP sont à évaluer titre par titre en se fondant notamment sur leur valeur de marché.
TIAP et titres de portefeuille
Le plan comptable distingue quatre catégories de titres de portefeuille :
- les titres de participation ;
- les titres immobilisés de l’activité de portefeuille (TIAP) ;
- les autres titres immobilisés ;
- les valeurs immobilières de placement.
La spécificité des titres immobilisés de l’activité de portefeuille est qu’il s’agit de valeurs acquises en vue d’être conservés par l’entreprise pour leur rentabilité, mais sans intention d’intervenir dans la gestion de la société émettrice. La société émettrice reste donc à l’abri de toutes les interventions dans la gestion interne de groupe. Le nombre de titres détenus dans l’entreprise doit être inférieur à 10 % du capital. Leur valeur vient s’ajouter à l’actif du bilan.
Inscription des TIAP
Ces titres sont évalués au prix d’achat (à la valeur d’entrée).
Lors de l’inscription d’un TIAP à l’actif de l’entreprise, les écritures passées sont les suivantes :
- la valeur d’entrée de ces titres (prix d’achat) est enregistrée au débit dans le compte 273 « titres immobilisés de l’activité de portefeuille » ;
- on crédite le compte banque 512 ;
- les frais d’achat sont comptabilisé dans le compte 627 « services bancaires et assimilés ».
Les titres détenus donnent droit à la perception de dividendes.
Une autre écriture comptable s’ajoute lorsque l’entreprise touche aux produits des titres immobilisés. En pratique, on augmente le compte de la banque et on crédite le compte 7621 des revenus des titres immobilisés détenus par la société.
En cas d’enregistrement à la clôture, on compare la valeur d’entrée à la valeur d’inventaire par titres de même nature. Seules les moins-values latentes sont comptabilisées (sous forme de provisions pour dépréciation).
Évaluation annuelle des TIAP
Les TIAP doivent être réévalués à l’inventaire, c’est-à-dire, au terme de l’exercice comptable afin de constater une éventuelle dépréciation.
Les TIAP sont évalués titre par titre à à un prix tenant compte des perspectives d’évolution générale de l’entité les ayant émis, c’est-à-dire, dans la plupart des cas, à la valeur de marché.
En cas de cession de titres immobilisés, il est nécessaire de calculer le résultat de cession afin de savoir s’il se solde par gain une perte. Pour y parvenir, on applique la formule suivante :
Prix de vente – prix d’achat = résultat de cession.
S’il le résultat de cession débouche sur une d’une perte on utilise le compte 6756 « valeurs comptables des immobilisations financières ». S’il s’agit d’une plus-value, c’est le compte 7756 « produit des cessions des immobilisations financières » qui doit être nourri.
Dans l’hypothèse où des titres aient été vendus à la date de cession, une reprise des éventuelles dépréciations constatées sur les titres cédés doit être enregistrée.