La TVA est un impôt sur la consommation dont le redevable légal est le prestataire de service ou le vendeur et le redevable réel le consommateur.
La TVA applicable à l’opération économique peut être calculée à partir du montant hors taxe d’un produit, ou à partir de son montant TTC, avec la méthode de calcul inversé de la TVA.
Principes du calcul inversé de la TVA
Les ventes et les prestations de service effectuées à titre onéreux par un assujetti agissant en tant que tel sont soumises à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Celle ci est perçue par le professionnel ou l’entreprise qui réalise ces opérations. Elle doit être reversée au services des impôts.
Pour les opérations imposables, la taxe est calculée sur la base du prix hors taxe (HT) selon des taux différents, qui dépendent de la nature du produit ou du service vendu, ainsi que de la localisation de l’opération taxable.
L’entreprise ou le professionnel réalisant de manière indépendante et habituelle des opérations économiques payantes en Union Européenne est assujetti à la TVA. Cette taxe est directement facturée aux clients sur les biens qu’ils consomment ou les services qu’ils utilisent.
La méthode est notamment employée lorsque le redevable de la taxe ne connaît pas le montant de la taxe dont il s’est acquitté.
Méthode de calcul inversé de la TVA
La TVA peut être calculée par les entreprises à partir du montant hors taxe d’un produit ou d’un service.
La formule de calcul de la TVA à partir du montant hors taxe est la suivante :
TVA = montant en HT x (1 + taux TVA) - montant en HT
Exemple : un produit a un prix hors taxe de 100 € et un taux de TVA de 20 %. Pour trouver le montant de TVA applicable, il convient d’appliquer la formule de calcul suivante : TVA = 100 × (1 + 0,2) - 100 = 120 - 100 = 20 €.
Le montant de TVA applicable peut aussi être calculé à partir du montant toutes taxes comprises du produit vendu ou de la prestation de service rendue.
Cette méthode de calcul est appelée méthode inversée, en ce sens qu’elle se base sur un montant TTC et non HT.
Pour obtenir le montant de la TVA à partir du montant TTC de l’achat, il faut tout d’abord définir le montant HT en utilisant le mode de calcul inversé. Pour ce faire, il convient d’appliquer la formule suivante :montant HT = montant TTC ÷ [(20 ÷ 100) + 1]
Ainsi, pour un produit d’une valeur TTC de 100 €, le montant de TVA applicable se calcule comme suit :
montant HT = 100 ÷ [(20 ÷ 100) + 1] = 100 ÷ (0,2 + 1) = 100 ÷ 1,2 = 83,4 €
Ce qui donne un montant de TVA de :
TVA = TTC – HT = 100 – 83,4 = 16,6
On peut aussi définir directement le taux de TVA par le calcul suivant :
TVA = HT × (20 ÷ 100) = 83,4 × 0,20 = 16,6
= nom de la cellule du montant TTC ÷ 1,20