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Selon le Plan Comptable Général (PCG), le principe comptable de prudence est l’un des fondamentaux de la comptabilité.
Ce principe de prudence s’applique aux enregistrements comptables réalisés par une entreprise. Il préconise d’imputer immédiatement les charges sur le résultat dès lors que leur probabilité de réalisation est importante et, a contrario, de n’enregistrer les produits que lorsqu'ils sont acquis. Explications.
Définition du principe de prudence
Le principe de prudence fait partie des principes comptables définis par le Code de commerce (articles 123-14, 123-23, 120-2, 123-17 et suivants). Il est dominant dans les pays européens, les pays anglo-saxons (États-Unis, Grande-Bretagne, etc.) lui préférant le principe de « fair-value » ou d’image fidèle.
Dans ses grandes lignes, le principe de prudence consiste à ne pas transférer des incertitudes de nature à grever le patrimoine et le résultat de l'entreprise sur les exercices futurs.
En d’autres termes, l’entreprise doit enregistrer à la clôture de l'exercice toutes les pertes probables ou certaines qui le concernent, même si elles apparaissent après la date de clôture de l'exercice.
Selon cette règle de prudence, la comptabilité doit anticiper toute perte probable, dès que cette perte est envisagée, et ne pas tenir compte de profits, même probables, avant qu'ils ne soient actualisés.
Principe de prudence en pratique
Le Code de commerce et le Plan comptable général précisent certaines applications du principe de prudence. Parmi les principales, on peut citer :
- Le fait de réaliser les provisions nécessaires même en cas d'absence ou d'insuffisance du bénéfice.
- Le fait de tenir compte des risques et des pertes intervenus au cours de l'exercice ou d'un exercice antérieur, même s'ils sont connus entre la date de la clôture de l'exercice et celle de l'établissement des comptes.
- Le fait de n’inscrire dans les comptes que les seuls bénéfices réalisés à la date de clôture d'un exercice.
- Le fait de diminuer la valeur d’un élément d’actif si elle tombe sous la valeur nette comptable.
- Le fait de ne pas tenir comptabiliser la plus-value constatée entre la valeur d'inventaire d'un bien et sa valeur d'entrée.
En entrant dans le détail, le principe de prudence implique, par exemple, d’évaluer les biens à leur niveau le plus faible vis-à-vis de leur coût initial et de passer des provisions pour dépréciation.
Rappel : les provisions pour dépréciation résultent de la constatation comptable de l’amoindrissement de la valeur d'un élément d'actif. Elle s’inscrit au bilan en diminution de la valeur des postes de l'actif auxquels elles correspondent.
Le Plan comptable prévoit l’identification des dépréciations des comptes de bilan dans plusieurs comptes : les comptes de dépréciation des immobilisations, les comptes de dépréciation des stocks et en-cours, les comptes de dépréciation des comptes de tiers et les comptes de dépréciation des comptes financiers.
Bon à savoir : la dépréciation s’applique aux immobilisations, corporelles et incorporelles, si leur valeur actuelle est inférieure à leur valeur comptable nette.
Prudence : un principe parmi d’autres
Les principes comptables constituent un ensemble visant à rendre homogène la comptabilité des entreprises. Des petites entreprises aux multinationales, ils créent un standard pour la communication financière des entreprises.
Outre la prudence, les principaux principes comptables concernent :
- le principe de continuité d’exploitation,
- le principe d’indépendance des exercices,
- le principe des coûts historiques (enregistrement des biens à leur coût d’acquisition),
- le principe d’intangibilité du bilan d’ouverture (impossibilité de modifier un bilan d'ouverture de telle sorte qu'il ne corresponde pas au bilan de clôture de l'exercice précédent).