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Dans les hôpitaux, la mise en place de la comptabilité analytique est une obligation inscrite au Code de la santé publique (article R 6145-7).
Elle permet de piloter les établissements de santé (ES) avec efficience, notamment en permettant au contrôle de gestion de fournir des informations prévisionnelles sur la base des résultats de la comptabilité analytique. Cet article revient sur plusieurs points essentiels pour comprendre la comptabilité analytique hospitalière.
Obligations
Selon le Code de la santé publique (article R 6145-7), le directeur d'un établissement de santé (ES) doit tenir une comptabilité analytique couvrant la totalité des activités et des moyens de l'établissement. Ces résultats doivent être communiqués au conseil de surveillance de l’ES.
Le directeur doit également élaborer un tableau faisant apparaître, après répartition analytique des charges, le montant des charges d'exploitation affectées, pendant l'exercice, aux secteurs cliniques, médico-techniques et logistiques de l'établissement.
Ce dernier document doit être transmis au directeur général de l'agence régionale de santé au plus tard le 31 mai de l'année suivant l'exercice clos.
Selon l’observatoire de la comptabilité analytique hospitalière (OCAH) mis en place en 2010 par le ministère de la santé, 70 % des ES ont développé des outils d’analyse et mis en place des comptes de résultat par pôle.
Les pouvoirs publics ont mis en place une politique offensive pour faciliter la généralisation de la comptabilité analytique hospitalière.
Ils ont ainsi distingué 2 catégories d’établissements, les structures référentes et les établissements nécessitant un appui (dont les recettes totales sont généralement comprises entre 20 et 70 millions d'euros).
Objectif de la comptabilité analytique hospitalière
Les charges et les produits constatés en comptabilité analytique trouvent leur source en comptabilité générale. La comptabilité analytique hospitalière (CAH) s’appuie donc sur les principes issus des normes comptables, afin de produire une information régulière et sincère.
Dans un contexte de ressources rares, la variable « recettes » a fait son apparition au sein des résultats économiques de chaque unité de soins.
La CAH aide les décideurs hospitaliers, directeurs et médecins à identifier ces recettes et à piloter les établissements de santé en leur permettant d’atteindre différents objectifs.
Connaître les coûts
Le premier objectif est de connaître les coûts et les recettes des différentes fonctions impliquée dans la production des soins, qu’il s’agisse de fonctions cliniques, médico-techniques ou administratives.
Optimiser le contrôle de gestion
La comptabilité analytique doit permettre au contrôle de gestion de fournir des informations de nature prévisionnelle sur la base des résultats de la comptabilité analytique.
Faciliter le management
La comptabilité analytique permet de fournir des éléments d’information au management afin de favoriser une prise de décision appropriée.
Méthodes de calcul
Pour définir les coûts des activités support et celui des séjours (ou des séquences de soins), 3 grandes méthodes de calculs des coûts sont utilisées.
Retraitement comptable (RTC)
Le retraitement comptable est un recueil de données comptables permettant de connaître les charges relatives aux activités :
- de médecine et de chirurgie obstétrique (séjours hospitaliers de courte durée ou affections graves en phase aiguë) ;
- de soins de suite et de réadaptation (SSR) ;
- d’hospitalisation à domicile (HAD) ;
- de psychiatrie.
Grâce à lui, il devient possible de ventiler les dépenses du compte financier sur les différentes activités selon un niveau de détail déterminé.
Calcul des coûts par activités
Le RTC permet notamment de mesurer les coûts directs de production de certaines activités supports et des indicateurs de productivité.
Exemple : le RTC permet de calculer le coût d’une journée de prise en charge pour tous les champs d’activités cliniques.
Échelles nationales de coûts à méthodologie commune (ENCC)
Ces échelles constituent des référentiels nationaux de coûts hospitaliers des établissements publics et privés, avec pour objectif d’appréhender les coûts par séjour, par séquence pour les activités de SSR ou par sous-séquence pour l'HAD.
Grâce à ces 3 méthodes, la comptabilité analytique hospitalière fournit des éléments de comparaison en interne (compte de résultat analytique par pôle, etc) ou avec les autres établissements de santé, en comparant les coûts des unités.