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Le développement des instruments financiers et des produits dérivés, puis leur utilisation par les entreprises et les établissements de crédit, a engendré l’apparition de la notion de comptabilité de couverture.
Celle-ci permet de protéger les investisseurs contre les variations des prix et des taux du marché.
Comptabilité de couverture : définition et principes
Selon un avis du Conseil national de la comptabilité, devenu depuis l’Autorité des normes comptables, « une opération de couverture consiste en achats ou ventes d'instruments financiers qui doivent avoir pour effet de réduire le risque de variation de valeur affectant l'élément couvert ».
Pour qu’une opération comptable soit qualifiée de couverture, elle doit identifier les éléments de couverture dès l’origine.
Elle doit également identifier le risque couvert en prenant en compte les autres actifs, passifs et engagements. Enfin, la comptabilité de couverture doit démontrer l’existence d’une corrélation entre les variations de valeur de l’élément couvert et celles de l’instrument de couverture.
Les règles comptables définies pour les opérations de couverture reposent sur le principe de la symétrie.
Ainsi, les variations de valeur de l'instrument de couverture étant dans le sens inverse de celles de l'élément couvert, ces variations sont enregistrées de manière simultanée et parallèle. Ceci permet ainsi de réduire, voire d’annuler le risque.
Instruments de couverture
Il existe de nombreux instruments de couverture utilisables par les acteurs économiques pour se protéger contre la volatilité des prix ou des taux d’intérêts.
Ainsi, les instruments de couverture peuvent être de nature optionnelle ou ferme.
Les instruments de nature ferme couvrent une hausse ou une baisse des prix sans chercher à spéculer sur une baisse ou d’une hausse des prix. Le contrat à terme est un des principaux instrument ferme.
D’autres instruments sont optionnels et permettent de spéculer sur une éventuelle hausse ou baisse des prix.
De même, certains instruments octroient une protection à long terme à l’investisseur, ce qui est le cas du swap.
8Instruments couverts
L’instrument couvert peut revêtir plusieurs formes différentes. Ce peut être un actif ou un passif comptabilisé, un engagement ferme non comptabilisé, une transaction prévue si la probabilité qu’elle se réalise est forte, ou l’investissement net dans une opération étrangère.
De même, l’instrument couvert peut consister en un seul instrument, en un groupe d’instruments ou en un composant d’un tel instrument ou groupe d’instruments.
Relations de couverture
Il existe trois types de relations de couverture.
Couverture de juste valeur
La couverture de juste valeur couvre l'exposition aux variations de la juste valeur d'un actif ou d'un passif comptabilisé ou d'un engagement ferme non comptabilisé, ou encore d'une partie identifiée de cet actif, de ce passif ou de cet engagement ferme, attribuable à un risque particulier et susceptible d’affecter le résultat.
Le profit ou la perte résultant de la réévaluation de l'instrument de couverture à la juste valeur doit être comptabilisé(e) en résultat.
Couverture de flux de trésorerie
La couverture de flux de trésorerie couvre l'exposition aux variations de flux de trésorerie attribuable à un risque particulier et pouvant affecter le résultat.
Investissement dans une activité à l'étranger
La troisième relation de couverture est celle d’un investissement net dans une activité à l'étranger.
La partie du profit ou de la perte sur l'instrument de couverture considérée comme constituant une couverture efficace doit être comptabilisée directement en autres éléments du résultat global.
La partie inefficace doit être comptabilisée dans le compte de résultat.