Facture n° [N° de facture]
[Nom
de l'entreprise]
[Adresse]
[Siège social]
Téléphone :
[Numéro
de téléphone]
RCS :
[Numéro
de RCS]
SIRET/ SIREN :
[Numéro
de SIRET/ SIREN]
[Nom
et Prénom du client]
[Adresse]
[Date
de la facture]
Référence : [commande/ devis n°]
Date de [réalisation de la prestation/ la vente] : [indiquer]
Référence
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Désignation
|
Quantité
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Prix unitaire HT
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Total
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[Référence
produit 1]
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[désignation
produit 1]
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[quantité
produit 1]
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[prix
unitaire HT produit 1]
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[x]
€
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[Référence
produit 2]
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[désignation
produit 2]
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[quantité
produit 2]
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[prix
unitaire HT produit 2]
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[x]
€
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[Référence
produit 3]
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[désignation
produit 3]
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[quantité
produit 3]
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[prix
unitaire HT produit 3]
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[x]
€
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Remise
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[x]
€
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Frais de port
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[x]
€
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Total HT brut
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[x]
€
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Acompte déjà versé
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[x]
€
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Total à payer (HT)
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[x]
€
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TVA non
applicable : [référence juridique selon
laquelle la TVA n'est pas applicable]
En cas de dispense d'immatriculation au RCS :
Dispensé d'immatriculation en application de l'article L123-1 du Code de commerce.
Facture payable à réception. Conformément
à l'article L441-6 du Code de commerce, à défaut de paiement
dans les trente jours de la réception de cette facture, une
indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € sera
perçue de plein droit, sans préjudice d'un intérêt de retard égal
au taux d'intérêt de la Banque Centrale Européenne (BCE) pour ses
opérations de refinancement, majoré de 10 points, lequel est
immédiatement exigible, sans qu'un rappel ne soit nécessaire. Les
intérêts sont capitalisés dans les conditions de l'article 1154
du Code civil.
Règlement : Chèque ou virement
Coordonnées bancaires :
Si la facture a été réglée, elle doit porter la mention « Réglée
le [date de règlement] »
Partie à découper et retourner avec le règlement
Facture n° [N°
de facture]
[Nom et Prénom
du client]
Total à payer : [x]
€