Les normes US GAAP (United States Generally Accepted Accounting Principles) sont les règles comptables en vigueur aux États-Unis.
Les US GAAP sont applicables aux entreprises cotées aux États-Unis. Beaucoup de groupes internationaux les ont adoptées afin d'attirer les capitaux anglo-saxons. Le point maintenant.
US GAAP : principe de fonctionnement
L’US GAAP définit les principes comptables américains de présentation des données financières pour les entreprises publiques et privées. Ces normes évoluent fréquemment.
Elles ont été définies en 1973 par le FASB, organisme de droit privé, même s’il est sous le contrôle politique de la SEC (securities and exchange commission), le gendarme des marchés américains.
Il existe trois normes comptables aux États-Unis, SAP (Statutory Accounting Principles), TAX et US GAAP.
Les entreprises qui veulent être cotée sur les grandes bourses américaines, doivent respecter les normes US GAAP. De même, les sociétés qui font appel à l’épargne publique doivent appliquer ces normes afin que les investisseurs évaluent leur profitabilité.
Les normes US GAAP sont au nombre d'environ 130.
Elles sont le pendant anglo-saxon des IFRS (International Financial Reporting Standards), normes comptables en vigueur en Europe depuis 2005 (règlement CE 1606/2002).
Divergence entre les normes IFRS et US GAAP
Il y a beaucoup de convergences entre les normes US GAAP et IFRS. Toutefois, l’esprit diffère un peu entre le vieux continent et le Nouveau Monde.
En Europe, la fonction de base de la comptabilité est de fournir des références patrimoniales en conformité avec les exigences légales et de répondre aux demandes de garanties des administrations, des créanciers, des investisseurs et des salariés.
Dans les pays anglo-saxons, en revanche, la comptabilité vise d’abord à diffuser les informations économiques d’une entreprise vers l’extérieur afin que les investisseurs disposent d’états financiers leur permettant de connaître la solidité économique des sociétés auxquelles ils apportent des capitaux.
Cette différence de conception se manifeste, par exemple, avec la présentation des états financiers.
Ainsi, dans le système anglo-saxon, c’est le compte de résultat qui chapeaute les états financiers. Cette prévalence témoigne de la volonté des entreprises de s’adresser en priorité à leurs actionnaires en s'appuyant sur les performances de l'exercice.
Rappel : le compte de résultat a pour objectif d’informer les investisseurs sur les performances réalisées par les entreprises durant un exercice donné. Il récapitule l’ensemble des produits et des charges. Il est composé du résultat d’exploitation, du résultat financier et du résultat exceptionnel.
En Europe, avec les normes IFRS, c’est le bilan qui est généralement considéré comme la pièce maîtresse des états financiers, le compte de résultat venant se placer en dessous (en terme de présentation).
Rappel : un bilan est un état de synthèse permettant de décrire en terme d’emplois et de ressources la situation patrimoniale d’une entreprise à une date donnée.
Pour résumer :
- Les normes IFRS ont tendance a privilégier le bilan, qui fournit la « photo patrimoniale » d’une entreprise à une date donnée.
- Les normes US GAAP donnent la priorité à l’évolution des produits ou ressources et des charges ou dépenses fournis par le compte de résultat entre deux bilans.
Durant la dernière décennie, beaucoup de grands groupes français ont modifié la présentation de leurs états financiers consolidés afin de séduire les investisseurs anglo-saxons. Ils commencent ainsi par présenter leur compte de résultat, leur bilan, mais aussi les flux de trésorerie, les variations des capitaux propres, etc.
Bon à savoir : les tentatives de rapprochement et de convergence entre les normes IFRS et l’ISG GAAP ont fait l’objet de discussions intenses jusqu’en 2007. Depuis cette date, le processus de rapprochement est considérablement ralenti, pour des raisons politiques plus que techniques, selon certains spécialistes.